Dans les couloirs du Conseil constitutionnel, le shérif de la Constitution

Mine de rien, le Conseil constitutionnel est devenu ces derniers temps, un vedette sortie un peu de l’ombre. Mis en place avec la Ve République en 1958 par De Gaulle, il est le garant que les lois sont conformes à la Constitution. Avant on adopté la Constitution à la loi. Le conseil contrôle, on vient de le voir avec la loi sur l’immigration. Ils sont onze en 1959 et les anciens présidents membre de droit. Marie Bardiaux-Vaïente (Ataturk) s’est plongée dans son histoire que Gally (L’Esprit Critique) a dessinée. Ce n’était pas évident d’expliquer, éclaircir les fonctions d’un endroit où le pouvoir, la politique sont de la fête pour que la loi soit aux ordres de la Constitution. Un peu comme l’article 49 3 dont on a beaucoup entendu parler qui permet au conseil des ministres de décider seul de l’adoption d’une loi sans passer par le Parlement, mais seulement une fois par session parlementaire pour un autre projet de loi. En un mot, la Constitution a été rédigé par des petits malins , sacré Debré.

Le Conseil se moque des alternances politiques et s’est transformé en une des cours supérieures de l’organisation juridictionnelle française. Sans oublier que nous avons aussi le Conseil d’État, la Cour de Cassation, d’Appel. Les deux autrices en tracent avec talent les grandes lignes. Le Conseil a une autorité quasi imparable sur les institutions. En un mot la France c’est la constitution et le Conseil son pare-feu. Le Conseil va monter peu à peu en puissance mais a quand même proclamé l’élection du président de la République au suffrage universel. Il sera mis à toutes les sauces, européennes. Il est composé de neuf sages nommés par tiers par le Président de la République, de l’Assemblée Nationale et du Sénat, renouvelée tous les trois ans. Le président du conseil siège neuf ans, Fabius aujourd’hui.

Découvrir les méandres du Conseil Constitutionnel était un tout de force et surtout de les expliquer, montrer leur côté indispensable dans démocratie. On ne dira pas que tout s’admet, se comprend en un instant. Il faut bouger ses neurones. Éduquer le bon peuple à la Constitution n’est pas de la tarte mais est pourtant indispensable pour comprendre noter actuelle Ve République avant que la VIe ne la remplace. Un superbe travail de recherche au sein même de nos droits.

Dans les couloirs du Conseil Constitutionnel, Glénat, 19,50 €